CCTG-74.pdf

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1、TEXTES OFFICIELS CONSTRUCTION DES RSERVOIRS EN BTON Fascicule 74 Cahier des clauses techniques gnrales MINISTRE DE LQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT Ressaisie DTRF LOGEMENT N 98 -3 T.O. Page laisse intentionnellement blanche Ressaisie DTRF MINISTRE DE LAGRICULTURE, DE LA PCHE ET DE LALIMENTA

2、TION Direction de lespace rural et de la fort MINISTRE DE LQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT Direction des affaires conomiques et internationales MINISTRE DE LCONOMIE, DES FINANCES ET DU BUDGET Commission centrale des marchs Groupe permanent dtude des marchs de travaux CAHIER DES CLAUSES TECH

3、NIQUES GNRALES APPLICABLES AUX MARCHS PUBLICS DE TRAVAUX FASCICULE 74 CONSTRUCTION DES RSERVOIRS EN BTON Le prsent fascicule est publi comme n 98-3 T.O. du Bulletin officiel du ministre de lquipement, des transports et du logement (BOMETL). Il est diffus par la direction des journaux officiels, 26,

4、rue Desaix, 75727 Paris Cedex 15. Toutes observations ou demandes de renseignements au sujet de ce fascicule doivent tre adresses : - soit au secrtariat gnral de la Commission centrale des marchs, tour de Lyon, 185, rue de Bercy, 75572 Paris Cedex 12 ; - soit au secrtariat technique du GPEM/TMO, Con

5、seil gnral des ponts et chausses, (3e section), tour Pascal B, 92055 La Dfense Cedex ; - soit la sous-direction du dveloppement rural du ministre de lagriculture, 19, avenue du Maine, 75732 Paris Cedex 15, tl. : 49-55-49-55). Ressaisie DTRF Page laisse intentionnellement blanche Ressaisie DTRF - I -

6、 FASCICULE 74 TABLE DES MATIRES Pages Circulaire n 98-39 du 25 mars 1998 relative la rvision du fascicule n 74 Construction des rservoirs en bton du cahier des clauses techniques gnrales applicables aux marchs publics de travaux passs au nom de lEtat (CCTG) III Extrait du dcret n 98-28 du 8 janvier

7、1998 relatif la composition du cahier des clauses techniques gnrales applicables aux marchs publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules 1 Fascicule n 74 proprement dit 1 Annexe A contractuelle : liste des normes applicables aux travaux rgis par le fascicule 74 125 Annexe B contra

8、ctuelle : calcul des ouvrages. - Effet de la temprature en ELS 131 Annexe 1 non contractuelle : principales notations utilises pour les calculs 137 Annexe 2 non contractuelle : dosage des mortiers et enduits base de liants hydrauliques en fonction du type de travaux et de leur utilisation 141 Annexe

9、 3 non contractuelle : tude de la rsistance au sisme 145 Annexe 4 non contractuelle : critres de choix de la technique dtanchit utiliser 149 Annexe 5 non contractuelle : contrle des tats de surface de parois hydrauliques 155 Annexe 6 non contractuelle : cahier des clauses techniques particulires typ

10、e 159 Annexe 7 non contractuelle : annexe explicative au chapitre III du CCTP type. - Indications relatives la provenance et la qualit des matriaux produits et fournitures 209 Annexe 8 non contractuelle : dispositions particulires aux ouvrages construire dans les dpartements doutre-mer 229 Annexe 9

11、non contractuelle : conditions dexploitation des ouvrages. - Entretien et maintenance 253 Composition du groupe de travail de rvision du fascicule 74 261 Ressaisie DTRF Page laisse intentionnellement blanche Ressaisie DTRF - III -FASCICULE 74 CIRCULAIRE N 98-39 DU 25 MARS 1998 relative aux mesures d

12、application, aux travaux relevant du ministre de lquipement, des transports et du logement, du fascicule 74 Construction des rservoirs en bton , du cahier des clauses techniques gnrales applicables aux marchs publics de travaux passs au nom de lEtat NOR : EQUE9810050C Une nouvelle rdaction du fascic

13、ule n 74 du cahier des clauses techniques gnrales (CCTG) applicables aux marchs publics de travaux vient dtre approuve par le dcret n 98-28 du 8 janvier 1998 (publi au Journal officiel du 15 janvier 1998). Ce fascicule est relatif la construction des rservoirs en bton et plus gnralement des ouvrages

14、 en bton, de stockage et de transport de leau. Il peut sappliquer aussi certains ouvrages de stockage de certains liquides tels que : eaux uses ou pollues, vin, eaux salines, lisier, etc. lexclusion des hydrocarbures ou des produits chimiques. Il renvoie une srie de normes homologues, publies par lA

15、FNOR, concernant les produits, les travaux et les essais relatifs la ralisation de tels ouvrages. Les normes actuellement en vigueur sont rcapitules dans lannexe A qui, par son caractre contractuel, rend ces normes applic ables aux marchs faisant rfrence au prsent fascicule. Toutefois il est indispe

16、nsable que chaque service veille complter cette liste pour tenir compte des normes homologues aprs la date de parution du prsent fascicule et des normes spcifiques qui seraient applicables certaines prestations particulires incluses dans le march. Dans la mesure o vos services disposeraient de lquip

17、ement adquat, il est possible de consulter le site Internet de lAFNOR (http:/www.afnor.fr) pour vrifier la liste et les rfrences prcises des normes en vigueur la date de consultation du fichier. Une place importante est faite dans le fascicule tout ce qui touche la conception des ouvrages et en part

18、iculier au choix des paramtres adapts ce type douvrage pour utiliser les rgles de calcul dfinies dans le BAEL et le BPEL, afin que la structure rponde la spcificit des ouvrages concerns lie au stockage de liquides. Une attention toute particulire doit tre porte ltanchit des ouvrages qui en condition

19、ne les performances. La conception et la ralisation de celle-ci doivent rpondre des critres rigoureux, en fonction de lobjectif recherch, de la nature du support et du liquide stock. Le prsent fascicule traite en dtail ce problme et dfinit les essais et les contrles ncessaires avant rception de louv

20、rage pour vrifier la qualit de ltanchit et laptitude de louvrage stocker des liquides. Ce fascicule ne traite pas des travaux de rparation de ces ouvrages, il fournit seulement dans lannexe 9 quelques recommandations relatives lexploitation et la maintenance des ouvrages correspondants. Les ventuell

21、es difficults dans la mise en oeuvre du prsent fascicule pourront tre signales la direction des affaires conomiques et internationales, sous- direction du btiment et des travaux publics, mission de la normalisation. Pour le ministre et par dlgation : Pour le directeur empch : Le sous-directeur du bt

22、iment et des travaux publics, JEAN-MICHEL ETIENNE Ressaisie DTRF Page laisse intentionnellement blanche Ressaisie DTRF - V -FASCICULE 74 EXTRAIT DU DCRET N 98-28 DU 8 JANVIER 1998 relatif la composition du cahier des clauses techniques gnrales applicables aux marchs publics de travaux et approuvant

23、ou modifiant divers fascicules Article 3 Sont approuvs les fascicules modifis suivants du cahier des clauses techniques gnrales applicables aux marchs publics de travaux : Fascicules applicables au gnie civil Fascicule n 74 - Construction des rservoirs en bton. Article 6 Les dispositions du prsent d

24、cret sont applicables aux marchs pour lesquels la consultation sera engage compter du premier jour du sixime mois suivant celui de la publication. Ressaisie DTRF Page laisse intentionnellement blanche Ressaisie DTRF - 1 - FASCICULE 74 CONSTRUCTION DES RSERVOIRS EN BTON CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES

25、GNRALES FASCICULE 74 Texte du fascicule Ressaisie DTRF Page laisse intentionnellement blanche Ressaisie DTRF - 3 - FASCICULE 74 SOMMAIRE Pages CHAPITRE Ier. - DISPOSITIONS GNRALES 9 Article I.1. Champ dapplication 9 Article I.2. Types douvrages et travaux concerns 9 CHAPITRE II. - TUDES PRALABLES 16

26、 Article II.1. Etudes gotechniques 16 Article II.2. Etudes dimpact 18 CHAPITRE III. - QUALIT DES MATRIAUX ET PRODUITS 20 Article III.1. Provenance et qualit des matriaux et produits 20 CHAPITRE IV. - TUDES ET ORGANISATION DES CHANTIERS 22 Article IV.1. Dossier dexcution 22 Article IV.2. Coordination

27、 des tudes avec les entrepreneurs des autres lots 23 Article IV.3. Programme dexcution et dlais 24 Article IV.4. Sondages et essais des sols 25 Article IV.5. Actions prendre en compte 26 Article IV.6. Calcul des ouvrages - Dispositions gnrales 28 Article IV.7. Dispositions particulires certaines par

28、ties des ouvrages 42 Ressaisie DTRF FASCICULE 74- 4 - Pages CHAPITRE V. - MODE DEXCUTION DES TRAVAUX 51 Article V.1. Fouilles et terrassements 51 Article V.2. Acceptation des sols de fondations 51 Article V.3. Remblais 52 Article V.4. Ouvrages provisoires et coffrages 52 Article V.5. Armatures de bt

29、on arm 54 Article V.6. Armatures de prcontrainte 55 Article V.7. Fabrication des btons 55 Article V.8. Transport et mise en oeuvre du bton 57 Article V.9. Cuves en lments prfabriqus 59 Article V.10. Fabrication des mortiers 60 Article V.11. Maonneries 60 CHAPITRE VI. - CAS PARTICULIER DES PISCINES 6

30、1 Article VI.1. Dfinition 61 Article VI.2. Amnagement des rgles applicables au cas gnral 61 Article VI.3. Conditions dentretien 63 Ressaisie DTRF - 5 -FASCICULE 74 Pages CHAPITRE VII. - CAS PARTICULIER DES CANAUX 64 Article VII.1. Dfinition 64 Article VII.2. Prescriptions 64 CHAPITRE VIII. - CAS PAR

31、TICULIERS DES AQUEDUCS 65 Article VIII.1. Dfinition 65 Article VIII.2. Amnagement des rgles applicables au cas gnral 65 CHAPITRE IX. - CAS PARTICULIER DES CUVES A VIN 66 Article IX.1. Dfinition 66 Article IX.2. Amnagement des rgles applicables au cas gnral 66 CHAPITRE X. - CAS PARTICULIER DES FOSSES

32、 A LISIER 68 Article X.1. Amnagement des rgles applicables au cas gnral 68 CHAPITRE XI. - PAREMENTS ET TANCHITS 69 Article XI.1. Chapes 69 Article XI.2. Enduits 69 Article XI.3. Parements 70 Article XI.4. Etanchit 70 Ressaisie DTRF FASCICULE 74 - 6 - Pages CHAPITRE XII. - QUIPEMENTS ET AMNAGEMENTS D

33、IVERS 79 Article XII.1. Isolations 79 Article XII.2. Protection cathodique. - Mise la terre 80 Article XII.3. Equipement hydraulique darrive et de sortie de leau. - Indicateur et enregistreur de niveau 80 Article XII.4. Equipement hydraulique dvacuation des eaux 81 Article XII.5. Amnagements godsiqu

34、es. - Antennes de tlcommunications. - Protection contre la foudre 81 Article XII.6. Ouvertures et capots 82 Article XII.7. Revtements de sols 82 Article XII.8. Peinture et vitrerie 83 Article XII.9. Elments dcoratifs 84 Article XII.10. Ouvrages annexes intgrs la structure 84 Article XII.11. Accs 84

35、Article XII.12. Amnagement des abords 85 CHAPITRE XIII. - COORDINATION DES TRAVAUX ET NETTOYAGE AVANT MISE EN SERVICE 86 Article XIII.1. Coordination des travaux avec les entrepreneurs des autres lots 86 Article XIII.2. Nettoyage avant mise en service 86 Ressaisie DTRF - 7 - FASCICULE 74 Pages CHAPI

36、TRE XIV. - ESSAIS ET CONTRLES 87 Article XIV.1. Essais et contrles 87 Article XIV.2. Essais et contrles des structures et fondations aprs rparations ventuelles 116 CHAPITRE XV. - PREUVES ET RCEPTION DES OUVRAGES 118 Article XV.1. Epreuves des ouvrages 118 Article XV.2. Oprations pralables la rceptio

37、n des ouvrages 123 Ressaisie DTRF Page laisse intentionnellement blanche Ressaisie DTRF - 9 - FASCICULE 74 Les commentaires nont aucun caractre contractuel ; ils ont notamment pour objet de faciliter la rdaction du CCTP. CHAPITRE Ier DISPOSITIONS GNRALES Article I.1. Champ dapplication * Il sagit do

38、uvrages raliss en bton arm ou en bton prcontraint, tels que chteaux deau, cuves, bassins, aqueducs, etc. * Sont envisags dans ce fascicule des liquides proches de leau douce : eaux potables, eaux uses ou pollues, eaux salines, lisier, vin, etc., mais non des hydrocarbures ou des produits chimiques.

39、Article I.2. Types douvrages et travaux concerns I.2.1. Types douvrages concerns I.2.1.1. Prambule * Le mot contenir doit tre pris dans un sens trs large de retenir canaliser , avec prise en compte de diffrents degrs dtanchit, mais aussi des influences physico-chimiques diverses. Les ouvrages concer

40、ns sont en bton arm et/ou bton prcontraint, cou- ls en place ou prfabriqus, les ouvrages en maonnerie sont abords, ainsi que les ouvrages annexes intgrs la structure. * La fonction recherche peut tre limite, modifie ou dgrade par cha- cun des quatre facteurs : - contenu ; - contenant ; - exploitatio

41、n ; - environnement extrieur. COMMENTAIRES CHAPITRE Ier DISPOSITIONS GNRALES Article I.1. Champ dapplication Le prsent fascicule est applicable la construction des rservoirs deau en bton et des ouvrages (*) de techniques analogues. Le CCTP indique, le cas chant, les prescriptions particulires lies l

42、a fonction de louvrage ou la nature du liquide contenu (*). Article I.2. Types douvrages et travaux concerns I.2.1. Types douvrages concerns I.2.1.1. Prambule Les ouvrages concerns ont pour objet de contenir (*) des eaux brutes, rsiduaires ou destines la consommation humaine ou des eaux ventuelle- m

43、ent charges de matires dissoutes et en suspension. Le domaine dapplication est tendu, en ce qui concerne la structure, des ouvrages (cuves et batteries de cuves) devant contenir des liquides autres que ceux dfinis ci-dessus. Tous ces ouvrages sont situs dans un environnement extrieur. La conception

44、et lexcution des ouvrages doivent tenir compte des causes directes ou indirectes de limitation, de modification ou de dgradation de la fonction tanchit (*). TEXTE Ressaisie DTRF - 10 - FASCICULE 74 I.2.1.2. Ouvrages concerns * Les chteaux deau sont constitus par une ou plusieurs cuves surleves par r

45、apport au sol et supportes par des tours, murs, poteaux ou piliers. Certains ouvrages peuvent comporter des combinaisons de ces deux disposi- tions principales. * Les rservoirs sont constitus par une ou plusieurs cuves dont le fond, situ au niveau du sol ou en dessous, repose sur celui-ci directemen

46、t ou par lintermdiaire de tout mode de fondation. * Les stations dpuration sont principalement constitues par plusieurs ouvrages ayant chacun une fonction dfinie, et dont lappellation peut tre : - bassin daration ; - bassin de mlange ; - bassin tampon ; - cuve de contact (chlore, ozone) ; - dbourbeu

47、r ; - dcanteur mcanis ou non ; - dcanteur statique ; - dgrilleur ; - dsableur ; - dshuileur ; - digesteur ; - clarificateur ; - paississeur ; - filtre bactrien ; - filtre biologique immerg noy ; - filtre sable ; - filtre charbon actif ; - ouvrage de stockage deaux charges deffluents divers. COMMENTA

48、IRES I.2.1.2. Ouvrages concerns Rservoirs deau : - chteaux deau (*) ; - rservoir deau destin la consommation humaine (*) ; - rservoir deau usage divers (*) ; - rserves de lutte contre lincendie (*). Stations dpuration (*). Ouvrages contenant de leau ventuellement charge de matires dissoutes ou en suspen

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